Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 21106 posée par M. Éric Gold
Individualisation de l'allocation adulte handicapé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 20754 posée par M. Éric Gold
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 14720 posée par M. Éric Gold
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 1130G posée par M. Éric Gold
Remplacement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse