Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 21358 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la prise en charge des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 15755 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Situation des parents d'enfants atteints de surdité aux deux oreilles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 15594 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Situation des parents d'enfants handicapés auditifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 34594 posée par M. Roger Poudonson

    Prothésistes orthésistes diplômés: situation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 29805 posée par M. Roger Poudonson

    Refonte de la nomenclature des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 29302 posée par M. Roger Boileau

    Handicapés: prise en charge des prothèses

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 28417 posée par M. Jean Cauchon

    Handicapés: simplification d'attribution des articles de prothèses

    Réponse du ministère : Santé