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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

   Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   17/02/2022
2. Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

   Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   06/01/2022
3. Question n° 08912 posée par M. Daniel Gremillet

   Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère du travail

   14/02/2019
4. Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet

   Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   27/07/2017
5. Question n° 00691 posée par M. Daniel Gremillet

   Financement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux relevant du public

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/07/2017
6. Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet

   Accueil pour tous

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   27/08/2015