Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0292G posée par M. Éric Gold

Plan Autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/04/2018
Question n° 05226 posée par M. Éric Gold

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Question n° 05768 posée par M. Éric Gold

Prise en charge des enfants en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/06/2018
Question n° 06531 posée par M. Éric Gold

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Question n° 06774 posée par M. Éric Gold

Prise en charge des enfants en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/09/2018
Question n° 08276 posée par M. Éric Gold

Maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/12/2018
Question n° 08538 posée par M. Éric Gold

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

24/01/2019
Question n° 12127 posée par M. Éric Gold

Maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/09/2019
Question n° 1130G posée par M. Éric Gold

Remplacement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Question n° 14720 posée par M. Éric Gold

Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

12/03/2020