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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 20573 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Allocation aux adultes handicapés en couple
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports