Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 26078 posée par M. Pierre Vallon

    Personnel des établissements pour handicapés: liste des diplômes

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26699 posée par M. Pierre Vallon

    IMS: régime de vacances des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27103 posée par M. Pierre Vallon

    Centre régional pour enfants inadaptés: élargissement de ses attributions aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28347 posée par M. Pierre Vallon

    Centres d'aide par le travail: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02403 posée par M. Pierre Vallon

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Action sociale

  6. Question n° 31627 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: intégration dans la vie active

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 32300 posée par M. Pierre Vallon

    Directeurs des établissements pour handicapés: modalité de nomination

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 34187 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés locataires: aides à l'adaptation de leur logement

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 34348 posée par M. Pierre Vallon

    Tourisme social: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 34381 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: orientation professionnelle

    Réponse du ministère : Santé