Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 26217 posée par M. André Bohl

    Etablissements d'enseignement privés: crédits

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 29096 posée par M. André Bohl

    Handicapés: réforme de l'appareillage

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 29098 posée par M. André Bohl

    Handicapés moteur: accès au cabines téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 29099 posée par M. André Bohl

    Etrangers handicapés: situation

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 29100 posée par M. André Bohl

    Fauteuils roulants électriques: sécurité

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 30699 posée par M. André Bohl

    Prothésistes: formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00106 posée par M. André Bohl

    Handicapés: accession aux établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00185 posée par M. André Bohl

    Fonctionnement des COTOREP

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 00192 posée par M. André Bohl

    Fonctionnement des COTOREP: amélioration

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 00193 posée par M. André Bohl

    Moselle: réalisation d'une maison d'accueil spécialisée

    Réponse du ministère : Solidarité