Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 26152 posée par M. Michel Crucis

    Prime à la mobilité des jeunes: lacune

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 26179 posée par M. Marcel Debarge

    "Déqualification" des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26259 posée par M. Pierre Vallon

    Stages emploi - formation retard dans le règlement des salaires

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 26484 posée par M. Jean Chérioux

    Jeunes artisans: prime d'installation

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  5. Question n° 26691 posée par M. Bernard Lemarié

    Prime de mobilité des jeunes: champ d'application

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 27265 posée par M. Robert Pontillon

    CEE: élaboration d'une politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 27398 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes à la recherche d'un premier emploi: sauvegarde des édifices non classés

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 27437 posée par M. Jacques Coudert

    Prime de mobilité des jeunes: extension au secteur public

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 27526 posée par M. René Jager

    Jeunes agriculteurs: modification des mécanismes de l'attribution préférentielle

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 28610 posée par M. André Rabineau

    Emploi des jeunes: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail