Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 26107 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes artisans: prêts à taux réduits pour leur première installation

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  2. Question n° 26259 posée par M. Pierre Vallon

    Stages emploi - formation retard dans le règlement des salaires

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 27398 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes à la recherche d'un premier emploi: sauvegarde des édifices non classés

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 00045 posée par M. Pierre Vallon

    Généralisation de l'indemnité de chômage des jeunes primo-demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 01211 posée par M. Pierre Vallon

    Hôteliers: exonérations de la cotisation de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00869 posée par M. Pierre Vallon

    Service extérieur de la jeunesse et des sports: crédits

    Réponse du ministère : Temps libre

  7. Question n° 02370 posée par M. Pierre Vallon

    Insertion des jeunes marginaux dans l'économie: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 12431 posée par M. Pierre Vallon

    Informatique et société française

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 16802 posée par M. Pierre Vallon

    Suppression des prêts aux jeunes ménages

    Réponse du ministère : Affaires sociales