Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja

    Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 03815 posée par M. Éric Kerrouche

    Modernisation de la réglementation de la sécurité des navires

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 23838 posée par M. François Grosdidier

    Patrouilleurs de haute mer

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 01909 posée par M. Philippe Paul

    Prise en charge des navires abandonnés

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 01910 posée par M. Philippe Paul

    Législation applicable aux navires abandonnés

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 08146 posée par M. Raymond Splingard

    Implantation de cabines téléphoniques sur les navires

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 01945 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Construction des ANS: conception du programme

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 00794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Navires et équipages: fiabilité

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 31769 posée par M. Claude Fuzier

    Barges: programme d'achat

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 29189 posée par M. François Prigent

    Lutte contre la pollution marine: contrôle des navires dans les ports

    Réponse du ministère : Transports