Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

436 questions

  1. Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

    Politique industrielle européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  2. Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger

    Politique sociale des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 07120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion des crédits d'études: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 08582 posée par M. Jean-François Pintat

    Société Thomson: production de circuits intégrés

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production: allègement des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron

    Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 09641 posée par M. Francisque Collomb

    Télécommunications: rentabilisation des investissements en matériel

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 09671 posée par M. Henri Caillavet

    Industrie agro-alimentaire: conclusion d'études

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 09794 posée par M. Stéphane Bonduel

    Groupe Océan Landex: restructuration

    Réponse du ministère : Travail