Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

241 questions

  1. Question n° 22318 posée par Mme Véronique Guillotin

    Psychotropes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 1792G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des services de pédopsychiatrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 1610S posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Psychiatrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 19502 posée par M. Hervé Gillé

    Mesures pour la santé mentale et la psychiatrie à la suite de la crise sanitaire liée à la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier

    Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 1429G posée par M. Yves Daudigny

    Psychiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 17124 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Suivi des soins psychiatriques dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 16872 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des patients psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 16882 posée par M. Max Brisson

    Évolutions des missions des centres médico-psychopédagogiques prévues en Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 15040 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Suivi des soins psychiatriques dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé