Recherche de questions

Questions avec réponses

631 questions

1. Question n° 19685 posée par M. Patrick Chaize

   Accès au service militaire volontaire

   Réponse du Ministère des armées

   17/12/2020
2. Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Don du sang

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   01/08/2019
3. Question n° 11224 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Mise en place du service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/07/2019
4. Question n° 08637 posée par M. Philippe Dallier

   Mise en place du service national universel

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   31/01/2019
5. Question n° 08525 posée par Mme Marta de Cidrac

   Projet de service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   24/01/2019
6. Question n° 0419G posée par Mme Corinne Imbert

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   06/07/2018
7. Question n° 03338 posée par M. François Bonhomme

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   22/02/2018
8. Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   30/11/2017
9. Question n° 06993 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Situation des jeunes franco-tunisiens résidant en Tunisie au regard des obligations de service national

   Réponse du Ministère de la défense

   15/01/2009
10. Question n° 00194 posée par M. Richard Yung

    Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    28/06/2007