Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

967 questions

  1. Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

    Situation de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen

    Accession en master

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 2238G posée par Mme Monique de Marco

    Bilan du ministère sur le quinquennat et financement des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 2189G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation budgétaire des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 2028G posée par M. Étienne Blanc

    Ingérences étrangères dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 1980G posée par Mme Monique de Marco

    Rentrée universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 1958G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conditions d'accès au master à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 1936G posée par M. Max Brisson

    Recours à la discrimination positive dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 22539 posée par M. Ronan Le Gleut

    Réforme du baccalauréat et mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 22127 posée par M. Jean Hingray

    Validation des diplômes universitaires en l'absence de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation