Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 25822 posée par Mme Patricia Demas

    Sensibilisation informatique des enseignants en formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 24385 posée par M. Denis Bouad

    Mise en place des pôles inclusifs d'accompagnement localisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 07713 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance des spécificités des missions des enseignants coordonnateurs chargés des ULIS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 03404 posée par Mme Françoise Férat

    Formation des enseignants aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 03211 posée par Mme Vivette Lopez

    Formation des enseignants pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 03221 posée par M. Jacques Le Nay

    Troubles spécifiques du langage et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 03233 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Formation des enseignants face aux élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

    Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 13943 posée par M. François Marc

    Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche