Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
436 questions
-
Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat
Politique industrielle européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
-
Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger
Politique sociale des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
-
Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia
Politique industrielle de la France
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 07120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Gestion des crédits d'études: situation
Réponse du ministère : Recherche
-
Question n° 08582 posée par M. Jean-François Pintat
Société Thomson: production de circuits intégrés
Réponse du ministère : Recherche
-
Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Production: allègement des charges
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron
Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle
Réponse du ministère : Recherche
-
Question n° 09641 posée par M. Francisque Collomb
Télécommunications: rentabilisation des investissements en matériel
Réponse du ministère : Postes
-
Question n° 09671 posée par M. Henri Caillavet
Industrie agro-alimentaire: conclusion d'études
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 09794 posée par M. Stéphane Bonduel
Groupe Océan Landex: restructuration
Réponse du ministère : Travail