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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1519 questions
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Question n° 26217 posée par M. André Bohl
Etablissements d'enseignement privés: crédits
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 26447 posée par M. Roger Poudonson
Maîtres des classes du premier cycle de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26987 posée par M. Marcel Rosette
Etablissements d'enseignement privé: comité d'entreprise
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26990 posée par M. Francis Palmero
Enseignement catholique à l'étranger: élèves d'autres confessions
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02334 posée par M. Pierre Noe
Crédits de l'enseignement privé et public pour 1979
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 28082 posée par M. René Tinant
Etablissements d'enseignement agricole privé: décret d'application de la loi
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28274 posée par M. Jean Sauvage
Retraite des maîtres de l'enseignement privé: décret d'application de la loi
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 28410 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: enseignement et formation professionnelle
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28934 posée par M. Louis De La Forest
Retrait de l'agrément accordé à un maître: anomalie des textes
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 29349 posée par M. Louis De La Forest
Retraite des maîtres de l'enseignement privé: application de la loi
Réponse du ministère : Éducation