Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

196 questions

  1. Question n° 31888 posée par M. René Ballayer

    Enfants handicapés: revalorisation de l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33851 posée par M. Jean Cauchon

    Aide aux familles d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01010 posée par M. Rémi Herment

    Etablissements spécialisés pour enfants handicapés: nomination des directeurs

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02243 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: conditions de versement de l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02244 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: droit à l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00824 posée par M. Henri Caillavet

    Lot-et-Garonne: situation des polyhandicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 02607 posée par M. Louis Souvet

    Exonération de la redevance télévision: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 03038 posée par M. Robert Schmitt

    Handicapés mentaux: scolarisation

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 05404 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures d'information pour l'assurance-vieillesse aux mères ayant élevé un enfant handicapé

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 08847 posée par M. Jean Cluzel

    Mères de handicapés: assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales