Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

494 questions

  1. Question n° 30815 posée par M. Jean Cauchon

    Handicapés accueillis dans les MAS: situation

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33308 posée par M. Charles Ferrant

    Hébergement des handicapés: prise en charge des frais

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 34755 posée par M. Charles Ferrant

    Handicapés: maisons d'accueil spécialisées

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 34789 posée par M. Christian de La Malène

    Institut médico-pédagogique du Clos du nid: transformation en maison d'accueil spécialisée

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 00515 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: accueil dans les foyers

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00911 posée par M. Pierre Vallon

    Ecole nationale de perfectionnement pour déficients visuels: construction

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00193 posée par M. André Bohl

    Moselle: réalisation d'une maison d'accueil spécialisée

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 00206 posée par M. Pierre Vallon

    Insertion des handicapés dans les cités

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 00290 posée par M. René Ballayer

    Développement de l'hospitalisation à domicile pour les handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 00291 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Handicapés: création de résidences foyers

    Réponse du ministère : Personnes âgées