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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

286 questions

  1. Question n° 26078 posée par M. Pierre Vallon

    Personnel des établissements pour handicapés: liste des diplômes

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion

    Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 26116 posée par M. Kléber Malécot

    Personnels des établissements pour jeunes handicapés: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26766 posée par M. Roger Poudonson

    Ressources des handicapés non salariés: publication du décret

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27015 posée par M. Roger Poudonson

    Mesures financières pour la formation des jeunes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 27047 posée par M. Francis Palmero

    Application de la loi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 27100 posée par M. Jacques Coudert

    Personnes lourdement handicapées: placement dans les centres spécifiques

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 02293 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Bilan d'application de la loi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27365 posée par M. Michel Giraud

    Orientation en faveur des personnes handicapées: application des textes

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 27551 posée par M. Jean Chérioux

    Handicapés: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé