Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 08042 posée par M. Louis De La Forest

    Sauvegarde des côtes bretonnes

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 07234 posée par M. Marcel Henry

    Mayotte: protection et exploitation du lagon

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 06054 posée par M. Jean-François Pintat

    Pollution du rivage: montant et délai de versement des indemnisations

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 06058 posée par M. Jean-François Pintat

    Littoral atlantique: mesures anti-pollution

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 06059 posée par M. Jean-François Pintat

    Estuaire de la Gironde: mesures anti-pollution

    Réponse du ministère : Mer

  6. Question n° 05835 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Littoral: réhabilitation

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 05181 posée par M. Francis Palmero

    Conventions et protocoles: état de la ratification

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  8. Question n° 05182 posée par M. Francis Palmero

    Méditérranée: prévention de la pollution

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  9. Question n° 03483 posée par M. Louis Le Montagner

    Herbiers marins du Golfe du Morbihan: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 02830 posée par M. Francis Palmero

    Exercice de lutte anti-pollution en Méditerranée: bilan

    Réponse du ministère : Mer