Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture des décharges

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquence de l'épandage des boues et déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'épandage des boues et des déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06400 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'un centre d'enfouissement de déchets à Eygurande en Dordogne

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04887 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Plan de traitement des ordures ménagères en Corse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04300 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la loi relative à l'élimination des déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01134 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de mise en place de 1 000 déchetteries

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible