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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
108 questions
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fermeture des décharges
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20054 posée par M. Bernard Dussaut
Suppression de la taxe de stockage des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquence de l'épandage des boues et déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel
Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18592 posée par M. Edouard Le Jeune
Communes et stockage de gravats
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18617 posée par M. Charles Ginésy
Communes rurales : traitement et gestion des déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18406 posée par M. Philippe Madrelle
Stockages des déchets industriels spéciaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'épandage des boues et des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16028 posée par M. Alain Richard
Risque de pollution du réseau d'assainissement de la ville de Taverny (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence