Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

108 questions

Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons

Réponse du ministère : Environnement

27/03/1997
Pertinence
Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fermeture des décharges

Réponse du ministère : Environnement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20054 posée par M. Bernard Dussaut

Suppression de la taxe de stockage des déchets

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquence de l'épandage des boues et déchets

Réponse du ministère : Environnement

02/01/1997
Pertinence
Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence
Question n° 18592 posée par M. Edouard Le Jeune

Communes et stockage de gravats

Réponse du ministère : Environnement

07/11/1996
Pertinence
Question n° 18617 posée par M. Charles Ginésy

Communes rurales : traitement et gestion des déchets ménagers

Réponse du ministère : Environnement

07/11/1996
Pertinence
Question n° 18406 posée par M. Philippe Madrelle

Stockages des déchets industriels spéciaux

Réponse du ministère : Environnement

24/10/1996
Pertinence
Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences de l'épandage des boues et des déchets

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1996
Pertinence
Question n° 16028 posée par M. Alain Richard

Risque de pollution du réseau d'assainissement de la ville de Taverny (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Environnement

13/06/1996
Pertinence