Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

  1. Question n° 28302 posée par M. Charles Zwickert

    Elimination des déchets: parution des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28308 posée par M. François Dubanchet

    Récupération des matériaux: parution de textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28340 posée par M. Jacques Mossion

    Elimination des déchets: conditions d'exercice de l'activité

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28344 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Récupération des rejets thermiques industriels: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28556 posée par M. Roger Poudonson

    Loi relative à l'élimination des déchets: textes d'application

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32881 posée par M. Francis Palmero

    Communes: élimination des déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00378 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Bilan relatif à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03732 posée par M. Roger Poudonson

    Elimination des déchets : décret d'application

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11414 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Elimination des déchets toxiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Elimination des déchets nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible