Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 23519 posée par M. Jean Louis Masson

Fusion d'associations sportives

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21901 posée par M. Jean Louis Masson

Fusion d'associations sportives

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

01/04/2021
Pertinence
Question n° 14662 posée par Mme Christine Herzog

Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13639 posée par Mme Christine Herzog

Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

26/12/2019
Pertinence
Question n° 11897 posée par Mme Christine Herzog

Régimes de gestion d'équipements sportifs par un syndicat mixte

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11138 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion d'équipements sportifs

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/06/2019
Pertinence
Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

Subventions d'équipement du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04042 posée par M. Michel Raison

Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence