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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2016

   Pertinence

3. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

4. Question n° 1466S posée par M. Yannick Vaugrenard

   La situation des mineurs isolés étrangers et non scolarisés

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   16/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

6. Question n° 1431S posée par Mme Élisabeth Lamure

   Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   21/04/2016

   Pertinence

7. Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

   Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   17/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 1414S posée par M. Alain Duran

   Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   17/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 1388S posée par M. Dominique Bailly

   Prise en compte des projets de logement pour la définition de la carte scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   25/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    11/02/2016

    Pertinence