Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
61 questions
-
Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini
Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly
Mesures d'accompagnement des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0887S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des établissements situés en zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly
Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Carte scolaire 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0938S posée par M. Roger Madec
Difficultés croissantes d'organisation des voyages scolaires
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc
Devenir des zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0987S posée par M. André Rouvière
Contribution des communes aux dépenses des écoles privées
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0990S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Compétences des conseils généraux en matière d'accueil des élèves dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence