Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 21910 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Respect du principe de laïcité dans les centres d'examen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18096 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre des nouveaux contrats d'emploi de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16568 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16571 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16573 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Formation des enseignants stagiaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12524 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gestion de l'outil l'informatique en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09220 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08650 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des élèves ressortissant au dispositif RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08652 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Médiateurs de réussite scolaire à la place des assistantes sociales scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08071 posée par M. Jean-Marc Pastor

    "Masterisation" de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible