Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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500 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

395 questions

  1. Question n° 00083 posée par M. Cédric Perrin

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00213 posée par M. Michel Raison

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00283 posée par Mme Françoise Cartron

    Nouvelle organisation des enseignements dans les classes de collège à la rentrée 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron

    Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00447 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret

    Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01263 posée par M. François Bonhomme

    Interdiction des téléphones en classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de postes de remplaçants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible