Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

549 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

496 questions

Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 27242 posée par M. Louis Perrein

Surveillance médicale du personnel de l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers

Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 27745 posée par M. André Bohl

Académie de Nancy

Réponse du ministère : Éducation

19/10/1978
Pertinence
Question n° 27879 posée par M. Anicet Le Pors

Remplacement des maîtres dans les Hauts-de-Seine: difficultés

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1978
Pertinence
Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte

Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28021 posée par M. René Touzet

Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire et statutaire

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28091 posée par M. Gérard Ehlers

Chefs d'établissements du second degré: situation

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1978
Pertinence
Question n° 28158 posée par M. René Chazelle

Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1978
Pertinence
Question n° 28189 posée par M. Jean Cauchon

Chefs d'établissements du second degré: création d'un grade de principal

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1978
Pertinence