Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5691 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4979 questions

Question n° 26054 posée par M. Eugène Bonnet

Sécurité des établissements scolaires: frais de mise en conformité

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

Etablissements scolaires: budget

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin

Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26822 posée par M. Louis Le Montagner

Etablissements scolaires français à l'étranger: crédits

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26836 posée par M. Paul Kauss

Etablissements scolaires nationalisés: situation du personnel communal

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26912 posée par M. Roger Rinchet

Académie de Grenoble: pénurie de non-enseignants

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1978
Pertinence
Question n° 26945 posée par M. André Bohl

Financement des travaux de sécurité, de mise en conformité dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1978
Pertinence
Question n° 26946 posée par M. André Bohl

Enseignement: statut des chefs d'établissement du premier degré

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1978
Pertinence