Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly

Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Jacques Habert

Directeurs d'établissements scolaires : conditions de nomination

Réponse du ministère : Éducation

31/08/1989
Pertinence
Question n° 14655 posée par M. Francis Palmero

Statut des proviseurs, censeurs et principaux des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 09652 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Personnels de direction retraités des établissements secondaires: situation fiscale

Réponse du ministère : Budget

06/01/1983
Pertinence
Question n° 09560 posée par M. Philippe Madrelle

Etablissements secondaires: fiscalisation des revenus du personnel de direction

Réponse du ministère : Budget

18/12/1982
Pertinence
Question n° 09192 posée par M. Marcel Rosette

Directeurs de collèges: déroulement de carrière

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1982
Pertinence
Question n° 06399 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Directeurs d'école: rôle

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1982
Pertinence
Question n° 06332 posée par M. Michel Moreigne

Personnel de direction des établissements du second degré: âge de la retraite

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1982
Pertinence
Question n° 04769 posée par M. Jacques Eberhard

Transport des élèves victimes d'accidents: remboursement des frais

Réponse du ministère : Éducation

18/03/1982
Pertinence
Question n° 03751 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Chefs d'établissements scolaires à l'étranger : calcul des pensions de retraite

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence