Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 12274 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12277 posée par M. Pierre Charon

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12279 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12293 posée par M. Alain Milon

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12323 posée par Mme Michelle Demessine

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12324 posée par M. Hubert Falco

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12333 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Étiquetage nutritionnel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12344 posée par M. Roland Ries

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12349 posée par Mme Patricia Schillinger

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12353 posée par M. Roland Courteau

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne