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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 03129 posée par Mme Laurence Garnier

   Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 01880 posée par M. Guillaume Gontard

   Espace minimum par élève dans les salles de classe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

   Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 00625 posée par Mme Françoise Férat

   Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   03/03/2022

   Pertinence

7. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

8. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   09/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   25/11/2021

   Pertinence

10. Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    28/10/2021

    Pertinence