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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

   Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 02540 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés d'accès à l'éducation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

   Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   17/02/2022

   Pertinence

7. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

   Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   23/09/2021

   Pertinence

8. Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

   Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   09/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

   Discrimination relative au handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   22/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    25/02/2021

    Pertinence