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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 17297 posée par M. Jean-Marie Morisset
Classification des emballages en bois
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 22890 posée par Mme Élisabeth Doineau
Déchets métalliques et santé des ruminants
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 23160 posée par M. Yves Détraigne
Gestion des cannettes jetées dans les champs
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat
Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 27271 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Pratiques déloyales imposées à l'industrie de l'emballage en bois
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence