Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 00022 posée par Mme Françoise Férat

    Réemploi des produits non acceptés dans les cabines des avions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00053 posée par M. Antoine Lefèvre

    Report de l'application des filières à responsabilité élargie du producteur et hausse de la fiscalité des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00064 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre de la plateforme « Trackdéchets »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00065 posée par Mme Marta de Cidrac

    Développement de l'économie de la fonctionnalité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00067 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre du diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00068 posée par Mme Marta de Cidrac

    Réforme de la filière à responsabilité élargie des producteurs des véhicules hors d'usage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00496 posée par M. Pierre Charon

    Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00613 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00619 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie environnementale de la mode et du textile

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible