Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 17148 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Filière d'emballage en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17297 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Classification des emballages en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21090 posée par M. Daniel Laurent

    Qualification des co-produits de la mer

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22890 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Déchets métalliques et santé des ruminants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23005 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences des déchets ingérés par les ruminants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23160 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des cannettes jetées dans les champs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat

    Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27271 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Pratiques déloyales imposées à l'industrie de l'emballage en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible