Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 14208 posée par M. Hervé Maurey

Réemploi de produits et matériaux de construction

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14588 posée par Mme Pascale Gruny

Application des dérogations concernant les pièces éoliennes recyclées

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 15713 posée par M. Didier Mandelli

Position de la France sur le polyhydroxyalcanoate

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey

Réemploi de produits et matériaux de construction

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1424G posée par M. Jean-François Husson

Ambition écologique du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/07/2020
Pertinence
Question n° 19210 posée par M. Éric Bocquet

Arrêt du Conseil d'État du 19 novembre 2020

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/11/2020
Pertinence
Question n° 21415 posée par M. Antoine Lefèvre

Filière béton et réglementation environnementale

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bioplastiques

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/03/2021
Pertinence
Question n° 22976 posée par M. Pierre Louault

Publication du décret prévu par la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/05/2021
Pertinence
Question n° 23771 posée par Mme Françoise Férat

Projet d'arrêté ministériel listant les emballages pouvant faire l'objet d'une collecte conjointe avec les biodéchets

Réponse du Ministère de la transition écologique

15/07/2021
Pertinence