Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 01688 posée par M. Jean Cluzel

Statut des écoles annexes de l'Ecole normale

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02078 posée par M. Jean Cluzel

Statut des écoles annexes des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 06849 posée par M. Jean Cluzel

Enseignement en économie familiale et sociale

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1987
Pertinence
Question n° 07225 posée par M. Jean Cluzel

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

23/07/1987
Pertinence
Question n° 01013 posée par M. Jean Cluzel

Inspecteur de l'enseignement technique

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03606 posée par M. Jean Cluzel

Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03626 posée par M. Jean Cluzel

Revalorisation de la fonction de conseiller d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

23/02/1989
Pertinence
Question n° 04998 posée par M. Jean Cluzel

Avenir des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence