Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

291 questions

  1. Question n° 0098S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Attribution de crédits supplémentaires à l'éducation nationale wallisienne et futunienne

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0143S posée par Mme Hélène Luc

    Moyens de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0030S posée par Mme Hélène Luc

    Moyens du service d'information et d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0121S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour renforcer les services de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0131S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des inspecteurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0228S posée par M. André Boyer

    Situation des personnels soignants de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0300S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conséquences de la mise en oeuvre " du plan social " étudiant

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Sécurité sur le campus de Paris-Villetaneuse

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

    Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

    Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible