Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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482 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01662 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir de l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01664 posée par M. Paul Seramy

Réforme du règlement du brevet de technicien supérieur (BTS)

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01683 posée par M. Franck Sérusclat

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01760 posée par M. Jacques Mossion

Développement de la recherche dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence