Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 18764 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Validation des années travaillées dans les GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 09805 posée par M. Louis Duvernois

Retraite des enseignants français détachés directs à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/11/2003
Pertinence
Question n° 36950 posée par M. Bruno Sido

Amélioration de la retraite des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/12/2001
Pertinence
Question n° 35790 posée par M. Serge Lagauche

Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 33914 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation du statut des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33930 posée par M. Charles Ginésy

Infirmiers de l'éducation nationale : revalorisation salariale

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 32501 posée par Mme Gisèle Printz

Egalité professionnelle à l'éducation nationale

Réponse du ministère : Fonction publique

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31892 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Mise à disposition des personnels techniciens et ouvriers de service de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

15/03/2001
Pertinence
Question n° 27465 posée par M. Marcel Vidal

Situation des personnels contracuels de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/09/2000
Pertinence