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Questions avec réponses

80 questions

1. Question n° 10702 posée par Mme Viviane Malet

   Situation de la chambre des métiers et de l'artisanat de La Réunion

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

   Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

   Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 05263 posée par M. Dominique Théophile

   Revalorisation de l'aide de l'État aux communes ultramarines signataires de la convention « petits-déjeuners à l'école »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0321S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Revalorisation de la dotation de l'association « transition pro » de Mayotte

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   15/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 0101G posée par M. Stéphane Artano

   Formation professionnelle à Saint-Pierre-et-Miquelon

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   17/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 0081S posée par Mme Micheline Jacques

   Indemnité de sujétion géographique des enseignants affectés à Saint-Barthélemy

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 24322 posée par Mme Nassimah Dindar

   Mutations des fonctionnaires réunionnais

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   09/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

   Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   15/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    04/02/2021

    Pertinence