Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

8204 questions

  1. Question n° 26801 posée par M. Louis Perrein

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27680 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Inspecteurs départementaux de l'éducation: situation indiciaire et indemnitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27681 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Absence d'inspecteurs départementaux de l'éducation dans certaines circonscriptions

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27725 posée par M. Louis Longequeue

    Inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (IDEN)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27744 posée par M. Bernard Chochoy

    IDEN: situation dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27751 posée par Mme Brigitte Gros

    IDEN: situation indiciaire et indemnitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27921 posée par M. Roger Boileau

    Inspecteurs départementaux de l'éducation: situation indemnitaire et incidiaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29132 posée par M. René Tinant

    Inspecteurs départementaux: postes non pourvus

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29134 posée par M. René Tinant

    Inspecteurs départementaux: reclassement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible