Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

260 questions

Question n° 22080 posée par M. Marcel Rosette

Attribution de postes FONJEP (fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire) à "Vacances Voyages Loisirs"

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/02/1985
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Jean Cauchon

Somme forfaitaire versée à la SACEM lors de manifestations locales non lucratives

Réponse du ministère : Culture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau

Encouragement du bénévolat associatif

Réponse du ministère : Culture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron

Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Daniel Percheron

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP): diminution de crédits

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04322 posée par M. Jean Cauchon

Associations: création d'un compte satellite de l'économie sociale

Réponse du ministère : Économie

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04408 posée par M. Raymond Poirier

Charges fiscales et sociales de l'emploi associatif

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04550 posée par M. Marcel Debarge

Devenir de l'Institut National d'éducation populaire de Marly-le-Roi (Yvelines)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/02/1987
Pertinence