Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson

Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret

Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de postes de remplaçants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Jean-Pierre Decool

Absentéisme des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03117 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Difficultés d'établissements scolaires sarthois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03215 posée par Mme Vivette Lopez

Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

Sécurité en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04522 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence