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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 12557 posée par M. Joël Labbé
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08226 posée par Mme Élisabeth Doineau
Précarité des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06833 posée par M. Roland Courteau
Situation préoccupante de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06473 posée par M. François Calvet
Situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06493 posée par M. Alain Marc
Enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06306 posée par Mme Brigitte Micouleau
Situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04606 posée par Mme Monique Lubin
Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04422 posée par M. Michel Dagbert
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01536 posée par Mme Brigitte Micouleau
Subvention de fonctionnement des établissements d'enseignement agricole privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence