Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

617 questions

Question n° 06602 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06630 posée par M. Louis Mercier

Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la biologie-géologie dans les classes de seconde

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06781 posée par M. Alain Pluchet

Enseignement de la biologie-géologie en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Paul Souffrin

Besoins de l'enseignement de la biologie et géologie

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07000 posée par M. Jean-Luc Bécart

Développement de l'enseignement des sciences naturelles

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07286 posée par M. Germain Authié

Enseignement des sciences techniques, biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07299 posée par M. Roland Grimaldi

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07335 posée par M. José Balarello

Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 09820 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des stagiaires en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1988
Pertinence